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Marques déposées par GONNET Alain
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PGM PRECISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PGM PRECISION
GONNET Alain
GONNET Roland

Numéro de dépôt :
3208647
Date de dépôt :
10/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
10/02/2013
PGM PRECISION de GONNET Alain

Présentation de la marque PGM PRECISION

Déposée le 10 février 2003 par GONNET Alain et GONNET Roland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « PGM PRECISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Les déposants sont GONNET Alain domicilié(e) La Chapelle,73800 CRUET - 73800 - France et GONNET Roland domicilié(e) La Chapelle,73800 CRUET - 73800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.

La marque PGM PRECISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PGM PRECISION est expirée depuis le 10 février 2013.

GONNET Alain a également déposé les autres marques suivantes : ULTIMA RATIO


GONNET Alain - La Chapelle,73800 CRUET - 73800 - France

GONNET Roland - La Chapelle,73800 CRUET - 73800 - France


Cabinet Michel MOINAS - 13, Chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France


Inscription le 10 juillet 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°477346 - Publication au BOPI 2008-07-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.